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Marques déposées par MAIRIE DE SAUVETERRETODO
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LE COUTEAU DE SAUVETERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COUTEAU DE SAUVETERRE
MAIRIE DE SAUVETERRE, Collectivité territoriale
CAPDEBARTHES Max

Numéro de dépôt :
95596054
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2025

Présentation de la marque LE COUTEAU DE SAUVETERRE

Déposée le 6 novembre 1995 par MAIRIE DE SAUVETERRETODO et CAPDEBARTHES Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COUTEAU DE SAUVETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Les déposants sont MAIRIE DE SAUVETERRETODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place des Arcades - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France et CAPDEBARTHES Max domicilié(e) Route de Rodez - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France.

La marque LE COUTEAU DE SAUVETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COUTEAU DE SAUVETERRE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

MAIRIE DE SAUVETERRE a également déposé les autres marques suivantes : SAUVETERRE


MAIRIE DE SAUVETERRE, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place des Arcades - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France

CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France



Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301133 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 26 mai 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°277963 - Publication au BOPI 1999-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2015 n°2602262 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2015-11-16

Renouvellement avec limitation le 25 mai 2016 n°2619081 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-05-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchette et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Etuis porte-couteau en cuir et imitation du cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.